Référence complète : Lalande, P.-A., Le pouvoir d’injonction au service de la réparation du préjudice écologique : une mise en œuvre de l’office du juge administratif en matière climatique, Actu-Juridique, 9 décembre 2021.

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► Full Reference:  M.-A. Frison-Roche et A. Seban, "Compliance : les cours suprêmes s’emparent de la question de ses enjeux juridictionnels" ("Compliance : the Supreme Courts take up the issue of its jurisdictional implications"), interview with Olivia Dufour, Actu-Juridique, 5 July 2023.

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💬read the interview (in French)

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► Presentation of the interview by the journal (in French): "Le 2 juin dernier s’est tenu au Conseil d’État un colloque fondateur sur le rôle du juge dans la compliance. Le professeur Marie-Anne Frison-Roche et le conseiller d’État Alain Seban, qui ont tout deux contribué aux débats, ont accepté de commenter les principaux enseignements des travaux de cette journée."

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► Questions asked (in French): 

• Le colloque « De la régulation à la compliance, quel rôle pour les juges » qui s’est tenu au Conseil d’État le 2 juin dernier a rassemblé juges civils et administratifs. En quoi le juge administratif est-il concerné par la compliance qui semble plutôt une affaire d’entreprises et donc de justice civile et commerciale ? 
• ​Vincent Vigneau, président de la chambre commerciale de la Cour de cassation rappelle que la compliance a plutôt vocation à éviter le juge en se situant ex ante, pourtant on découvre que le juge lui-même accepte de plus en plus de se prononcer en ex ante… qu’en est-il ? 
• Quel peut donc être le rôle du juge dans la compliance ? Peut-il contribuer à faire émerger un droit de la compliance et à l’harmoniser ?  ​
• ​François Ancel semble considérer que le rôle juge va devoir adapter son office à la compliance, il évoque trois concepts : téléologique, soutenabilité et efficacité…
• Le juge dispose-t-il en l’état de tous les outils nécessaires ? Si tel n’est pas le cas, que faut-il créer ?
• En quoi le dialogue des juges, civil/administratif, national/européen, national/international, est-il important ?
• Que veut dire F. Ancel quand il déclare que le juge doit évoluer du constat à la trajectoire ?
• Existe-t-il des domaines où la compliance entre en conflit avec des principes processuels, par exemple le principe de légalité des peines ?
• En quoi la notion de « buts monumentaux », que vous avez créée en 2016, a-t-elle trouvé sa place dans le droit ?

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► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, "S'engager n'est pas contracter (décision du Conseil d'État du 21 avril 2023, Orange c/ Arcep)", Newsletter MAFR Law, Compliance, Regulation, 28 juin 2023.

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🔴Engagements, acceptation, convention : multiplication de ces actes de volonté acceptés qui ne sont pourtant pas des contrats et échappent à leurs principes

Dans sa décision du 21 avril 2023, société Orangec/ Arcep, le Conseil d'État dit ce que ne constitue pas les engagements souscrits par l'opérateurs pour le déploiement de la fibre, acceptés par le ministre : ce n'est pas un contrat. La "qualification négative" est donc donnée. Mais alors qu'est-ce que c'est ?

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► Full Reference: M.-A. Frison-Roche, Le rôle du Juge dans le déploiement du Droit de la Régulation en Droit de la Compliance (The role of the Judge in the deployment of Regulatory Law in Compliance Law), in Conseil d'État (French Administrative Supreme Court) and Cour de cassation (French Judiciaire Supreme Court of cassation), De la Régulation à la Compliance : quel rôle pour le Juge ? ("From Regulatory to Compliance : what role for the judge?"), speech constituting the "closing session" of the bi-annual joint symposium of the two High Courts, held at the Conseil d'Etat, Salle d'Assemblée générale, 2 June 2023.

The event was held in French.

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🧮See the full programme of this event (in French)

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🎥watch the interview given about the conclusion, done after the speech (in French)

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🧮read the general programme of the manifestation (in French)

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📚read the bibliographical dossier du participant. (participant's file made in French)

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🎥watch the general introductory speechs of Didier-Roland Tabuteau, Vice-Président du Conseil d'Etat, de Christophe Soulard, Premier Président de la Cour de cassation, and of François Molins, Procureur général près la Cour de cassation ;  and the interventions in the first session devoted to the path from the Regulatory to the Compliance with Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF, Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat, Daniel Calleja-Crespo, directeur général du service juridique de la Commission européenne andChristine Guegen, , première avocate générale de la chambre commerciale de la Cour de cassation

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🎥watch the speechs in the second session devoted to the office of the judge with  Vincent Vigneau, président de la chambre commerciale de la Cour de cassation, François Ancel, conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassatin, Astrid Mignon-Colombet, avocate à la Cour, Lucien Rapp, professeur à Toulouse-Capitol and Alain Seban, conseiller d'Etat ; the speechs of the third session dedicated to the Compliance new frontiers, with Christophe Chantepy, président de la section du contentieux du Conseil d'Etat, Roch-Olivier Maistre, président de l'Arcom, Paul Nihoul, juge au Tribunal de l'Union européenne, Jean-François Bohnert, procureur de la République financier, Joëlle Tolédano, professeure émérite à Dauphine ; the final session with Marie-Anne Frison-Roche

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🎥watch this final speech by Marie-Anne Frison-Roche, which formed the closing session of the event

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🚧read the bilingual Working Paper used as basis for the article to be published later

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💬read the interview given by Marie-Anne Frison-Roche and Alain Seban after the colloquia and entitled "Compliance : les cours suprêmes s’emparent de la question de ses enjeux juridictionnels" ("Compliance : the Supreme Courts take up the issue of its jurisdictional implications")

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► English presentation of this general conclusion: Having a definition of Compliance Law in mind, a definition around which there still seems to be so much dispute, is not required to understand that this Law is what will enable us to enter and deal with a new world and if this subject is so fascinating to young people who want to become lawyers, prosecutors, regulators or judges, even though they are not taught this subject, it is because they have understood that with Compliance Law they will be able to actively participate in this new world and build it. This is the way we want it to take it, with force and courage in a sort of collective adventure. In this way, the Judges have a monumental role to play, which is at the very heart of Compliance Law.

They will necessarily be so because demands and claims will converge on them from all sides, from Internet users, consumers, investors, associations and companies, and the Judge will have to respond. This has already started and is only just beginning. Judges must be prepared.

Four expectations are emerging as to what their role should be.

Firstly, judges must persist in their role as guardians of the Rule of Law, in a Compliance Law impregnated with technologies (algorithms) that could be described as insensitive.

Secondly, beyond this vital role as guardian of the Rule of Law, the Judge has a new role in the extraordinary deployment of Compliance Law, which is measured in terms of the novelty of the normative control it exercises, the commitments it supports, the remedies it finds and the sustainability it reinforces.

Thirdly, in the natural space of justice, the judge responds to parties who make claims of compliance, both as plaintiff and defendant, because the causes of compliance are systemic causes that deserve a new jurisdictional treatment.

Fourthly, given the novelty and scope of this innovative approach, all judges must converge in terms of content, qualifications, and methods if they are both to continue their traditional role as guardians of the Rule of Law and to be able to endure their new role, a dialogue in which they have so much to contribute to each other.

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► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, "Compliance-Vigilance-Régulation : que feront les juges demain ? Juges administratif, civil, pénal, commercial, européen, etc. Colloque 2 juin 2023", Newsletter MAFR Law, Compliance, Regulation, 29 mai 2023.

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🔴 Ce que les juges ont à nous dire sur la Compliance et la Régulation (2 juin 2023) 

Chacun perçoit que les juges sont très puissants dans le Droit de la compliance, par exemple dans le numérique ou en matière de vigilance. Ils le sont aujourd'hui, le seront encore plus demain. Mais comment vont-ils exercer cette puissance, comment conçoivent-ils leur rôle, comment vont-ils exercer leur office face aux régulateurs, aux entreprises, aux personnes impliqués dans des systèmes technologiques qui risquent de nous dépasser ? Le 2 juin 2023 le Conseil d'État et la Cour de cassation se réunissent pour discuter et formuler le rôle du juge dans ce passage qui s'opère du Droit de la régulation au Droit de la compliance. J'attends d'apprendre à travers ce que je vais écouter toute la journée et explicite ici le contenu, les enjeux et les modalités d'inscription de ce colloque conçu par nos deux Hautes juridictions.

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► Full Reference: Conseil d'État (French Council of State), 6th and 5th chambers reunited, 10 May 2023, n° 467982, Commune de Grande-Synthe (so-called Grande-Synthe III).

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🏛️read the decision (in French)

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► Full Reference: Conseil d'État (French Council of State), 6th and 5th chambers reunited, 19 November 2020, n° 427301, Commune de Grande-Synthe (so-called Grande-Synthe I).

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🏛️read the decision (in French)

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Full reference: Frison-Roche, M.-A., "Health Data Hub est un coup de maître du Conseil d'Etat", interview realized by Olivia Dufour for Actu-juridiques, Lextenso, 22nd of October 2020

Read the news of 19th of October 2020 of the Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation on which relies this interview: Conditions for the legality of a platform managed by an American company hosting European health data​: French Conseil d'Etat decision 

To go further, on the question of Compliance Law concerning Health Data Protection, read the news of 25th of August 2020: The always in expansion "Right to be Forgotten"​: a legitimate Oxymore in Compliance Law built on Information. Example of​ Cancer Survivors Protection 

Full reference: Frison-Roche, M.-A., Conditions for the legality of a platform managed by an American company hosting European health data​: French Conseil d'Etat decision, Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation, 19th of October 2020

Read by freely subscribing the other news of the Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation

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News Summary: In its ordinance of 13th of October 2020, Conseil national du logiciel libre (called Health Data Hub), the Conseil d'Etat (French Administrative Supreme Court) has determined the legal rules governing the possibility to give the management of sensitive data on a platform to a non-europeans firm, through the specific case of the decree and of the contract by which the management of the platform centralizing health data to fight against Covid-19 has been given to the Irish subsidiary of an American firm, Microsoft. 

The Conseil d'Etat used firstly CJEU case law, especially the decision of 16th of July 2020, called Schrems 2, in the light of which it was interpreted and French Law and the contract linking GIP and

The Conseil d'Etat concluded that it was not possible to transfer this data to United-Sates, that the contract could be only interpreted like this and that decree and contract's modifications secured this. But it observed that the risk of obtention by American public authorities was remaining. 

Because public order requires the maintenance of this platform and that it does not exist for the moment other technical solution, the Conseil d'Etat maintained the principle of its management by Microsoft, until a European operator is found. During this, the control by the CNIL (French Data Regulator), whose the observations has been taken into consideration, will be operated. 

We can retain three lessons from this great decision:

• There is a perfect continuum between Ex Ante and Ex Post, because by a referred, the Conseil d'Etat succeed in obtaining an update of the decree, a modification of the contractual clauses by Microsoft and of the words of the Minister in order to, as soon as possible, the platform is managed by an European operator. Thus, because it is Compliance Law, the relevant time of the judge is the future. 
• The Conseil d'Etat put the protection of people at the heart of its reasoning, what is compliant to the definition of Compliance Law. It succeeded to solve the dilemma: either protecting people thanks to the person to fight against the virus, or protecting people by preventing the centralization of data and their captation by American public authorities. Through a "political" decision, that is an action for the future, the Conseil found a provisional solution to protect people against the disease and against the dispossession of their data, requiring that an European solution is found. 
• The Conseil d'Etat emphasized the Court of Justice of The European Union as the alpha and omega of Compliance Law. By interpreting the contract between a GIP (Public interest Group) and an Irish subsidy of an American group only with regards to the case law of the Court of Justice of European Union, the Conseil d'Etat shows that sovereign Europe of Data can be built. And that courts are at the heart of this. 

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Read the interview given on this Ordinance Health Data Hub

To go further about the question of Compliance Law concerning health data protection, read the news of 25th of August 2020: The always in expansion "Right to be Forgotten"​: a legitimate Oxymore in Compliance Law built on Information. Example of​ Cancer Survivors Protection 

Référence : Broussolle, Y., Les principales dispositions de l'ordonnance du 9 mars 2017 relative aux actions en dommages et intérêts du fait des pratiques anticoncurrentielles, Petite affiche, juin 2017, n°124, pp. 7-11.

Les étudiants de Sciences po peuvent lire l'article via le drive dans le dossier "MAFR - Régulation"

Lire l'Ordonnance ici commentée.

Full reference: Sauvé, J. M., Les entreprises publiques, Introductive speech to the conference "les entretiens du Conseil d'Etat en Droit public économique" (Conseil d'Etat's colloquium in Economic Public Law), 10 juin 2016

Read the speech (in French)

Full reference: Conseil d'Etat, Whistleblowing: reporting, handling and protecting, Annual study adopted by the Assemblée générale plénière (Plenary General Assembly), 2016

Read the study

Read the presentation of the study by the Conseil d'Etat

►Référence complète : M.-A. Frison-Roche, "Les décisions des juges et des régulateurs favorisent-elles la compétitivité des entreprises françaises ?", in Revue Droit & Affaires, La compétitivité de la règle de droit, 11ième vol., Université Panthéon-Assas, avril 2014, p.140-157.

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►Résumé de l'article : l'essentiel pour qu'une entreprise et/ou une place puissent se développer tient à ce qu'elle puisse anticiper.

Parce que le sujet porte sur le juge et le régulateur, et non pas sur toutes les sources du droit, ce qui mènerait sinon à traiter du thème de la sécurité juridique, il convient de déterminer ce que les entreprises sont en droit d'attendre d'un juge ou d'un régulateur.

Une entreprise est en train d'attendre de ceux-ci qu'ils ne soient pas "discrétionnaires", car ils n'ont pas de légitimité à l'être et l'effet de surprise est nuisible à l'économie.

Pour éviter des marges excessives de discrétion, il est inutile de fait de contrôler le juge, car il est lui-même le contrôleur et l'on s'épuise à chercher le gardien du gardien.

Le seul moyen est l'observation par l'autorité de régulation et par les juridictions d'une cohérence de principes auxquels elles se tiennent.

Dans le vocabulaire nord-américain, cela est désigné comme la "doctrine" des administrations et des cours.

Ainsi, la compétitivité de l'économie française sera favorisée par les régulateurs et par les juges, non pas parce qu'ils seraient plus doux, cléments et libéraux, mais parce qu'ils se tiendraient à une doctrine, laquelle réduiraient leur marge de discrétion, qui est la pire des choses pour la sécurité des investissements et de l'action vers le futur, définition même de l'entreprise.

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Lire la quatrième de couverture du volume dans lequel la contribution a été publiée.

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🧮 lire la présentation du colloque, son programme et la présentation de l'intervention orale, dont les slides.

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📝lire l'article

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🚧Lire le document de travail à partir duquel la présentation orale a été construite, duquel l'article a été tiré. Ce Working Paper a été ultérieurement mis à jour, en fonction de l'activité, les dates de mises à jour étant alors successivement mentionnées

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Référence complète : Conseil d'État, Le droit souple, Étude Annuelle 2013, La documentation française, 2013, 294 p.

Lire la 4ième de couverture.
 

Lire l'avant-propos.

Lire la table des matières.

Référence complète : Zénati, F., La jurisprudence, coll. " Méthodes du droit" , Éditions Dalloz, 1991, 282 p.

Consulter la table des matières.

Lire l'introduction.