Philosophie, théorie et sociologie du droit

Référence complète : :Frison-Roche, M.-A., « Le droit économique donne la priorité à son objet et en épouse les contours », Petites Affiches, 30 mars 2005, pp. 3-8. - Accéder à l'article. -

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Là où pourrait porter la recherche juridique en matière économique et sociale », in Quelques perspectives pour la recherche juridique ?, 21 mars 2005, Paris. La conférence a servi d'appui à la publication d'un article en 2007.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, L’idée de mesurer l’efficacité économique du droit, in CANIVET, Guy, KLEIN, Michael, M.-A. Frison-Roche (dir.), Mesurer l’efficacité économique du droit, coll. "Droit et Economie", LGDJ, 2005, pp. 19-32.   Accéder à l'article.   Lire la présentation générale de l'ouvrage dans lequel l'article est paru.

Référence complète : CANIVET, Guy, KLEIN, Michael, M.-A. Frison-Roche (dir.), Mesurer l'efficacité économique du droit, coll "Droit et Economie", LGDJ, 2005, 148 p. L'ouvrage, construit avec des personnalités de la Banque Mondiale, étudie les rapports Doing Business. La première partie de l'ouvrage porte sur l'idée-même de mesurer économiquement le droit. Du sorte de débat contradictoire entre les parties, il s'avère que le principe en est bon, mais qu'il ne faut pas méconnaître la part de valeur qu'exprime le droit et qu'en outre, une conception trop étriquée du droit, réduite à une simple accumulation de règles, méconnaît sa nature et fausse donc son évaluation. La seconde partie de l'ouvrage construite selon cette même méthode contradictoire étudie les critères de l'évaluation économique. Il en résulte que même si celle-ci est profitable, car le droit est un instrument de prospérité, son évaluation doit en être faite avec une grande prudence car elle n'est pas neutre et revient souvent de fait à privilégier un modèle de système juridique. En outre, les systèmes économiques sont complexes et l'évaluation du droit doit refléter cette complexité. Lire la 4ième de couverture. Lire l'article introductif de Guy Canivet et Marie-Anne Frison-Roche. Lire la présentation de l'article de Marie-Anne Frison-Roche L'idée de mesurer l'efficacité économique du droit. Lire l'article de Mikael Klein. Consulter l'ensemble de de la collection dans laquelle l'ouvrage est publié. Lire le résumé de l'ouvrage ci-dessous.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’actualité de la pensée villeyenne », in Le droit comme partage, colloque international sur Michel Villey , Sorbonne, 22 janvier 2005, Paris.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Participation au débat, « Peut-on discipliner les entreprises ? » ADRH, 21 octobre 2004, Paris.

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse de Elzéar de Sabran-Pontevès, Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur, Marseille, 2004.   Autres membres du jury : Jean-Louis Bergel, Christian Bovet, Jean-Yves Chérot, Gilles Martin, Sauveur Vaïsse. Soutenue le 20 septembre 2004. La thèse a été publiée en 2007 chez Presses universitaires Aix-Marseille.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Pourquoi se soucier de l’analyse économique du droit ? , Lettre de la Mission de recherche Droit et Justice, n°17, printemps 2004, Droit, Economie, Justice, p. 11.   L'analyse économique du droit est utile en ce qu'elle permet de mesurer les conséquences économiques des décisions juridiques. En cela, elle éclaire les choix des décideurs juridiques sans entamer leur liberté. Constitue donc un contresens d'y avoir vu une idéologie ou une mainmise de l'économie sur le droit. Au contraire, l'analyse économique du droit permettrait au juge de manier plus rationnellement son pouvoir juridictionnel, notamment à travers les incitations. En cela, si elle apparaissait notamment dans les motivations, cette avancée de rationalité, n'entamant en rien la liberté de juger en droit contribuerait à l'élaboration démocratique des règles communes. Accéder à l'article. Lire le résumé de l'article ci-dessous.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’évolution de la justice sur les trente dernières années », 30ième anniversaire du Palais de justice de Beauvais, 4 juin 2004, Beauvais.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’alimentation est-elle un bien universel ? » , Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture, 18 mai 2004, Paris.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Les biens d’humanité, débouché de la querelle entre marché et patrimoine, in Propriété intellectuelle et mondialisation, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 2004, pp. 165-175. Accéder à l'article.

Références complètes : M.-A. Frison-Roche, SEVE, René (dir.), Le Droit au féminin, L'Anné Sociologique / PUF, 2004, 296 pages. Pour accéder à la 4° de couverture, cliquer ici. Pour accéder au sommaire, cliquer ici. Pour accéder à la présentation général du thème par Marie-Anne Frison-Roche et René Sève, cliquer ici.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Droit, marché, confiance », Séminaire de théorie du droit, Université des pays de l’Adour, 2 avril 2004, Pau.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « Concurrence et contrat », cycle de conférences sur l’évolution du droit de la concurrence, Cour de cassation, 2 mars 2004, Paris.

M.-A. Frison-Roche, « L’ambivalence du droit, source et apaisement des conflits », in Prévenir les conflits dans la vie économique, Chambre de commerce et d’Industrie, 31 mars 2004, Paris.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’utilité de l’analyse économique pour le droit », in Droit, économie, justice, cycle de conférences, Sciences Po / Cour de cassation, 1er mars 2004, P

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, « L’interface propriété intellectuelle, propriété et marché », in La propriété intellectuelle, au croisement de la concurrence, du libre-échange et du développement économiques, Séminaire Alliance Droit et Économie de la propriété intellectuelle, Sciences Po, 9 février 2004, Paris.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, Contrat, concurrence, régulation, RTD civ. 2004, pp. 451-469. Accéder à l'article.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche,Vers une rente pour autrui, in Le droit favorise-t-il l’innovation ? , Revue Droit et Patrimoine, octobre 2003, pp. 73-76.   Accéder à l'article.