Justice et procédure

La Conférence Générale des Bâtonniers a consacré l’année 2013 à élaborer un travail collectif sur l’organisation ordinale de la profession d’avocat, son état actuel et son avenir. 4 commissions ont plus particulièrement travaillé sur les questions de la dématérialisation, de l’Europe, de la valorisation de la prestation de l’avocat et les rapports entre l’avocat et l’entreprise. Ces thèmes ont été choisis par la Conférence en ce qu’ils sont les plus actuels, les plus problématiques et ce sur quoi il faut que les structures ordinales décident pour l’avenir. Les rapports ont été soumis à l’ensemble des Conseils des Ordres via le site de la Conférence avant la tenue des États Généraux, durant lesquels ils seront présentés et débattus.Cette journée d'États Généraux est le résultat de tout ce travail. Il s'est agi ici de « modérer » les échanges et les débats de l’ensemble de la journée, avant que le président de la Conférence Jean-Luc Forget n’en fasse la synthèse. Lire la présentation générale de la manifestation, telle qu'elle a été publiée par la suite dans la presse. Se reporter à l'intervention de synthèse faite par Marie-Anne Frison-Roche. L'ensemble de ce travail a abouti à un ouvrage : Frison-Roche, M.-A. et Forget, J.-L. (dir.), Avocat et Ordre du XXIième siècle, 2014.  

Colloque de The Journal of Regulation Conseil Economique, social et Environnemental, Paris, 8 place d'Iéna.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Droit, économie, justice et secteur bancaire, cycle de conférence de la Chaire Régulation, Institut d'étude politique de Paris (Science Po), janvier à octobre 2005 Lire l'interview donné par Guy Canivet et Marie-Anne Frison-Roche à propos de ce cycle de conférences. En 2006, un ouvrage construit à partir de ce cycle de conférences, Les banques entre Droit et Économie, a été publié dans la collection "Droit et Économie"    

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Droit, économie, justice, cycle de conférence de la Chaire Régulation de l'Institut d'étude politique de Paris (Science Po), mars à juin 2004.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.) L'indépendance du régulateur, Forum de la Régulation, Sciences po, 28 avril 2003.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), L'autorité de la régulation, forum de la Régulation, Institut d'étude politique de Paris (Science Po), 24 juin 2002.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Régulateurs et juges, Forum de la régulation, Institut d'Etude politique de Paris (Science Po), 15 octobre 2001.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), L'OMC et son tribunal, colloque du Secrétariat d’État au commerce Extérieur et de l'IDEFS, 12 octobre 1999. Les travaux de cette manifestation scientifique ont été publiés dans Les notes bleues du Ministère de l'Economie et des Finances, en juillet 2000.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Autorités de marché et principes procéduraux, colloque, 3 avril 1998.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Pratique des affaires et contrôle judiciaire, journée de formation continue des magistrats, Ecole nationale de la Magistrature, 5 mars 1997.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), Les enjeux de la pénalisation de la vie économique, colloque Dalloz, 20-21 mars 1996.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), COULON, Jean-Marie, Le temps dans la procédure, colloque de l'Association française de philosophie du droit et du Tribunal de grande instance de Naterre, 5 décembre 1995.

Participation à l’organisation du colloque de l’Association française de philosophie du droit, Le procès, Cour de cassation, 19 novembre 1993.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, (dir.), Réalités économiques et sociale de la faillite, colloque du Tribunal de commerce de Paris, 17 novembre 1993.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, (dir.), Eléments de synthèse comparée entre les systèmes procéduraux chinois et français, débat de l'Institut d'Etudes Judiciaires d'Angers, 12 novembre 1993.

Références complètes : M.-A. Frison-Roche (dir.),  Les procédures accélérées, enjeux d'une nouvelle justice, colloque de l'Institut d'Etudes Judiciaires d'Angers et du Centre de recherche en droit social et de droit des entreprises d'Angers, 11 mai 1993.

Référence complète : M.-A. Frison-Roche, (dir.), Le procès, cycle de conférences de l'Ecole doctorale d'histoire, de sociologie et de philosophie du droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), 1993. 

Référence complète : M.-A. Frison-Roche (dir.), La justice pénale face à la délinquance économique et financière, colloque du Tribunal de grande instance et du Barreau de Paris, 30 juin 1999.