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Thèses liées à la philosophie, à la théorie et à la sociologie du droit

Documents de travail

Thèse de Julien Gasbaoui : 📓Normes comptables et droit privé. Analyse juridique des documents comptables

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse de Julien Gasbaoui, Normes comptables et droit privé – Analyse juridique des documents comptables, Marseille, 2012.   Autres membres du jury : Thierry Granier, Jacques Mestre, Pierre Mousseron, Didier Poracchia, Arnaud Raynouard, Marina Teller. Soutenue le 7 décembre 2012.   La thèse a été publiée en 2014 chez Institut de droit des affaires.

Documents de travail

📓 Thèse d’Anne-Sophie Choné : Les abus de domination : Essai en droit des contrats et en droit de la concurrence

► Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse d'Anne-Sophie Choné :  Les abus de domination. ( Essai en droit des contrats et en droit  de la concurrence). La soutenance s'est déroulée à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), le 7 juillet 2009.   ► Autres membres du jury :    Georges Decocq, Philippe Delebecque, Laurence Idot, Philippe Stoffel-Munck, Bernard Teyssié   Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit   ► La thèse a été publiée en 2010 chez Economica.   -
Abus de marché Droit des contrats Droit de la concurrence

Documents de travail

HOUILLON, Grégory

Le lobbying en droit public

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse de Grégory Houillon, Paris V , Le lobbying en droit public, Paris, 2008.   Autres membres du jury : André C. Cote, Jean-Marie Denquin, Jean-Philippe Feldman, Laurence Folliot-Lalliot, Alain Laquieze, Philippe Lauvaux, Frédéric Rouvillois. Soutenue le 5 décembre 2008. La thèse a été publiée 2012 chez Bruylant.

Documents de travail

SABRAN-PONTEVÈS de, Elzéar

Thèse d’Elzéar Sabran-Pontevès : 📓Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse de Elzéar de Sabran-Pontevès, Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur, Marseille, 2004.   Autres membres du jury : Jean-Louis Bergel, Christian Bovet, Jean-Yves Chérot, Gilles Martin, Sauveur Vaïsse. Soutenue le 20 septembre 2004. La thèse a été publiée en 2007 chez Presses universitaires Aix-Marseille.
Acte juridique

Documents de travail

REYGROBELLET, Arnaud

Thèse d’Arnaud Reygrobellet : 📓La notion de valeur mobilière

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse d'Arnaud Reygrobellet, Université  Panthéon-Assas ( Paris II), (dir. B. Oppetit), La notion de valeur mobilière.   Autre membres du jury : Bonneau, T., Bureau, D., Cohen, D., Didier, P. Soutenance le 5 juillet 1995.          
Etat