Thèses liées à la Justice et à la procédure

► Référence  : Frison-Roche, M.-A., rapporteure et membre du jury de la thèse de Wilfried Bigenwald, La responsabilité des ordres professionnels du fait de leurs membres : fondement et régime, Université Aix-Marseille III,  30 janvier 2015.  -   Le travail de thèse a été débutée sous la direction de Christian Atias et poursuivi sous la direction de Frédéric Rouvière Résumé de la thèse : La thèse a pour principal objectif d'imaginer que sur le seul fondement du principe général de la responsabilité du fait d'autrui, selon l'article 1384, al.1 du Code civil, un ordre professionnel pourrait être responsabilité du fait des fautes commises par ses membres au détriment de leurs clients. Ainsi, non seulement la situation de ces clients en serait renforcée par un mécanisme s'apparentant à une garantie, par une responsabilité de second rang, mais encore la responsabilité de l'ordre inciterait celui-ci à exercer sur ses membres une discipline qui doit s'accroître, une action de formation, etc., qui donnera à l'ordre toute la place qui doit prendre à l'avenir. ► Autres membres du jury :    Lombard, F., S., professeure l’Université d'Avignon, rapporteur Ricci, J.-Cl, professeur l’Université Université Aix-Marseille III, directeur de la thèse ;  Rouvière, F., professeur à l’Université Université Aix-Marseille III, directeur de la thèse;  Robert, J.-H., professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), directeur de l'Institut de criminologie.    ► Lire le résumé et la table des matières  de la  thèse   Au terme de la soutenance, le candidat a obtenu le titre de docteur en droit.  -      

Référence : Frison-Roche, M.-A., Rapporteure et membre du jury de la thèse de Julien Gasbaoui, Normes comptables et droit privé – Analyse juridique des documents comptables, Marseille, 2012.   Autres membres du jury : Thierry Granier, Jacques Mestre, Pierre Mousseron, Didier Poracchia, Arnaud Raynouard, Marina Teller. Soutenue le 7 décembre 2012.   La thèse a été publiée en 2014 chez Institut de droit des affaires.

► Référence  : Frison-Roche, M.-A.,  membre du jury de la thèse de Mélanie Leclerc, Les actions collectives ou class actions. Réflexions sur une adaptations des règles américaines au droit de tradition romano-germanique, Université Paris-Dauphine,  19 octobre 2011.  -   ► Autres membres du jury :    Monéger, J., professeur à l'Université Paris-Dauphine, co-directeur de la thèse Nihoul, P., professeur à l'Université catholique de Louvain, co-directeur de la thèse Chalot, G, juriste au sein de Total Decocq, professeur à l'Université Paris XII Grelon, professeur à l'Université Paris-Dauphine   ► Lire la conclusion générale et la table des matières  de la  thèse   Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit.  -      

► Référence complète : Frison-Roche, M.-A., direction de la thèse d'Anne-Lise Sibony, Le raisonnement économique du juge, Université Panthéon-Assas (Paris II) , soutenue  le 26 juin 2004.  - ► Autres membres du jury :   👤 Monéger, J., président 👤 Canivet, G.,   👤Germain, M., professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), 👤 Idot, L., professeure d'Université. - Au terme de la soutenance, la candidate a obtenu le titre de docteur en droit, avec mention Très honorable avec les félicitations du jury. Elle a été proposée pour un prix de thèse et une demande de subvention a été faite dans la perspective de publication. Elle a été ultérieurement qualifiée par le Conseil national des universités, puis est devenue professeur d'université en Belgique. - La thèse a été par la suite publié dans la 📚collection "Droit & Économie. -  

► Référence : Frison-Roche, M.-A., membre du jury de la thèse de Soazig Ledan, Le  droit pénal et les mouvements de capitaux, Université de Toulouse I ,  30 novembre  2005.    ► Autres membres du jury :   Barbieri, J.-F.., professeur à l'Université  de Toulouse I ; Lamy, B. de, professeur à l'Université  de Toulouse I ;  Malabat, V., professeur à l'Université  de Bordeaux IV ; Mascala, C., professeur à l'Université  de Toulouse I, directrice de la thèse ;     ► Lire le résumé et le sommaire de la thèse 

Référence : Christophe Lefort, Théorie générale de la voie d’appel,Université d’Angers, Travaux de thèse entamés en 1992. Thèse soutenue le 24 janvier 2000 Membres du jury : Cl. Brenner, L.Cadiet, J.-M. Coulon, M.-A. Frison-Roche, S. Guichard, F. Terré. Admis avec mention Très Honorable avec les félicitations du jury ; proposition pour un prix de thèse et demande de subvention pour publication. Qualifié CNU, Devenu maître de conférences à Angers. Devenu par la suite magistrat.