April 26, 1993
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’utilisation de l’outil sociologique dans l’élaboration de la jurisprudence", Revue de recherche juridique, 1993/4, p.1271 s.
April 26, 1993
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Le droit comme tradition", Magazine littéraire, février 1993.
Article rédigé dans le numéro spécial consacré à la parution des "Lieux de mémoire", dirigé par Pierre Nora.
April 8, 1993
Conferences
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’utilisation de l’outil sociologique dans l’élaboration de la jurisprudence, in La jurisprudence, Colloque de l’association internationale de Méthodologie juridique, 8 avril 1993, Rabat, Maroc.
Feb. 9, 1993
Publications
Jan. 25, 1993
None
Dec. 20, 1992
Publications
Dec. 20, 1992
Publications
Oct. 3, 1992
Thesaurus : Doctrine
Référence complète : CARBONNIER, Jean, Toute loi en soi est un mal ?, in Essais sur les lois, 2ième éd., Répertoire du notariat Defrénois, 1995, p.317-334.
Lire le résumé ci-dessous.
Sept. 15, 1992
Conferences
June 25, 1992
Publications
May 7, 1992
Publications
Nov. 16, 1991
Thesaurus : Doctrine
Référence complète : Lyon-Caen, G., Une vieillesse sans droit, Recueil Dalloz, 1991, p.111 s.
Cet article a été écrit avant que n'intervienne la réforme de la loi de 2007 sur le droit des incapables majeurs, mais il conserve toute sa pertinence puisque celle-ci n'a pas remis en question cette appréhension du droit qui distingue simplement parmi les êtres humains entre les "mineurs" et les "majeurs" et non pas être les "jeunes" et les "vieux". Ainsi, l'idée-force de cet article demeure : la vieillesse est un fait que le droit ne connaît pas.
Lire le résumé de l'article ci-dessous.
Oct. 16, 1991
Conferences
July 10, 1991
Thesaurus : Doctrine
Référence complète : Zénati, F., La jurisprudence, coll. " Méthodes du droit" , Éditions Dalloz, 1991, 282 p.
Consulter la table des matières.
June 24, 1991
Thesaurus : Jurisprudence
Full reference: Cour d'Appel de Paris, 24th of June 1991, Devanlay SA c/ Société des Galeries Lafayette et autres
June 20, 1991
Publications
June 20, 1991
Publications
June 20, 1991
Publications
April 23, 1991
Thesaurus : 05. CJCE - CJUE
Full reference: CJUE, 6th chamber, 23rd of April 1991, judgment C-41/90, Klaus Höfner and Fritz Elser versus Macotron GmbH
April 20, 1991
Organization of scientific events
July 3, 1990
Publications
June 21, 1990
Publications
June 21, 1990
Publications
June 21, 1990
Publications
June 13, 1990
Thesaurus : Doctrine
Complète reference : Archives de Philosophie du Droit (APD), Vocabulaire fondamental du droit, tome 35, ed. Sirey, 1990, 437 p.
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