16 décembre 2015
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : Association Henri Capitant, L'immatériel, Journées espagnoles, t. LXIV/2014, Bruylant, 2015, 1130 p.
Lire le rapport de synthèse de Rémy Cabrillac.
Lire la présentation générale de Matthias Lehmann sur Contrat et immatériel
Mise à jour : 31 juillet 2013 (Rédaction initiale : 4 octobre 2011 )
Enseignements : Les Grandes Questions du Droit, semestre d'automne 2011
1 novembre 2000
Publications
► Référence complète : J.-M. Chevalier, I. Ekeland, M.-A. Frison-Roche et M. Kalika, Internet et nos fondamentaux, PUF, 2000, 128 p.
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► Présentation générale de l'ouvrage et sommaire : Internet engendre une impression de nouveauté extrême. En effet, les fondamentaux, ont changé, aussi bien en économie, en gestion qu’en droit. e-management, e-commerce, e-finance : toutes les disciplines doivent reconstruire leurs règles, pour que les comportements des acteurs sont d’une nouvelle façon encadrés.
Internet n’est pas qu’une nouvelle façon de communiquer. Il instaure de nouveaux comportements, de nouvelles règles, certains disent un nouveau monde, peut-être une nouvelle vie pour des pionniers d’un nouveau genre. Cette impression de nouveauté extrême est le signe d’une révolution, parce que les faits concernant Internet ne paraissent pas pouvoir être expliqués par une règle antérieurement établie : les principes auxquels on doit se référer ont changé, les fondamentaux qui nous permettent de traduire le monde en abstractions, de le comprendre et de le dominer, sont en plein mutation.
Comment comprendre Internet ? Non nécessairement en plongeant dans sa technique et sa quotidienneté, mais en le confrontant aux fondamentaux des diverses disciplines pour mesurer quelles notions-clés Internet malmène, lesquelles il détruit, lesquelles il impose. Que reste-t-il de nos façons de penser et de pratiquer la science, le droit, l’économie ou la gestion ? Sur quelles cendres ces disciplines se construisent ? Comment les comprendre et les marier de nouveau, sous le choc d’Internet ? L’ambition de ce livre est de mettre en lumière ces nouveaux fondamentaux, pour aborder la révolution conceptuelle que la technique d’Internet emporte avec elle.
Sommaire :
Introduction, p.7
Internet et la recherche en sciences exactes et naturelles, p.19
Les bouleversements du droit par Internet, p. 37
Les fondements des sciences économiques interpellés par Internent, p.77
Internet et les sciences de gestion : l’émergence du e-management, p. 103
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15 juin 1999
Publications
► Référence complète : M.-A. Frison-Roche, "L’immatériel à travers la virtualité", in Archives de Philosophie du Droit (APD), Le droit et l’immatériel, t.43, 1999, Sirey, pp.139-148.
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► Résumé de l'article : Après avoir rappelé que le Droit lui-même est un système virtuel en tant qu'il ne peut prendre en charge et gouverner les concrétudes que par l'abstraction, l'article distingue deux sortes de virtualités. La première est celle qui permet au Droit de régir immédiatement le futur en prenant la réalité concrète présente et en y discernant son futur (la dynamis aristotéliscienne), ce qui lui permet de gouverner le futur.
Ainsi alors que le Législateur par nature régir le Futur parce qu'il en aurait seul le pouvoir légitime (prohibition des pactes sur succession future), en déplaçant ainsi la vision de la situation présente, les parties elles-mêmes peuvent se saisir de la situation future, si celle-ci est déjà présente. L'exemple de la vente en l'état futur d'achèvement ou de la vente de bois coupé, vente mobilière réalisée au moment où l'arbre est encore enraciné. Mais le Droit demeure très prudent dans ce déplacement car l'on ne connait pas le futur (jurisprudence sur la perte de chance) et il faut être sûr de la présence de ce futur dans le présent.
L'autre hypothèse de virtualité, saisie davantage par la conception platonicienne, est celle du reflet. Il existe désormais des objets "virtuels". Ils le sont définitivement, l'écoulement du temps ne les modifiant pas. Il s'agit des hologrammes et des multiples représentations du monde qui constituent désormais des objets autonomes de celui-ci et ayant une valeur propre. De cette virtualité aussi, le Droit doit se saisir;
Le Droit a plus de mal à se saisir de la seconde virtualité que de la première, par exemple sur le terrain probatoire. Il convient de distinguer soigneusement les deux sens et de ne pas mêler le premier, solide et portant sur des biens corporels en devenir, et le second, plus hasardeux et portant sur des biens définitivement "virtuels" plein d'avenir.
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