Matières à Réflexions

9 février 1993

Publications

L’étrangeté du langage judiciaire

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’étrangeté du langage judiciaire, Gazette du Palais, février 1993.

25 janvier 1993

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L'organisation économique et sociale de Hemcen et de sa région à la veille de la colonisation française

Jury de la thèse de Monsieur OUDJEDI-DAMERDJI, L’organisation économique et sociale de Hemcen et de sa région à la veille de la colonisation française, Paris II (président : François Terré), 1993.

20 décembre 1992

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Luc Bolstansky et Laurent Thévenot, "De la justification, les économies de la grandeur"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage De la justification, les économies de la grandeur, de L. BOLSTANSKY et L. THEVENOT, pour les Archives de Philosophie du droit, 1992.

20 décembre 1992

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Bernard Bourgeois, "Études hégéliennes"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Études hégéliennes, de B. BOURGEOIS, pour les Archives de philosophie du droit, 1992.

3 octobre 1992

Base Documentaire : Doctrine

Toute loi en soi est un mal ?

Référence complète : CARBONNIER, Jean, Toute loi en soi est un mal ?, in Essais sur les lois, 2ième éd., Répertoire du notariat Defrénois, 1995, p.317-334.

Lire le résumé ci-dessous.

15 septembre 1992

Conférences

Cultures étrangères et langages judiciaires, approche sociologique, ou L’étrangeté du langage judiciaire

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Cultures étrangères et langages judiciaires, approche sociologique, ou L’étrangeté du langage judiciaire, in Colloque du 20° anniversaire du Tribunal de Bobigny, Justice sans frontières, le Juge et l’étranger, 15 septembre 1992, Bobigny.

25 juin 1992

Publications

Compte-rendu de "L’évolution de la philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la seconde guerre mondiale"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage L’évolution de la philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la seconde guerre mondiale, sous la direction de G. PLANTY-BONJOUR et R. LEGEAIS, pour la Revue Internationale de Droit Comparé, 1992.

24 juin 1992

Base Documentaire : Doctrine

📙Le droit international privé, droit savant

► Référence complète : B. Oppetit, Le droit international privé, droit savant,  recueil des cours de l'Académie de Droit international de La Haye, vol. 234, 1992.

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7 mai 1992

Publications

Logique, hiérarchie et dépendance des sources de droit, in "Lire le droit. Langue, texte, cognition""

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Logique, hiérarchie et dépendance des sources de droit, in BOURCIER, Danièle (dir.), Lire le droit. Langue, texte, cognition, L.G.D.J., 1992, p.121 s.

16 novembre 1991

Base Documentaire : Doctrine

Une vieillesse sans droit

Référence complète : Lyon-Caen, G., Une vieillesse sans droit, Recueil Dalloz, 1991, p.111 s.

 

Cet article a été écrit avant que n'intervienne la réforme de la loi de 2007 sur le droit des incapables majeurs, mais il conserve toute sa pertinence puisque celle-ci n'a pas remis en question cette appréhension du droit qui distingue simplement parmi les êtres humains entre les "mineurs" et les "majeurs" et non pas être les "jeunes" et les "vieux". Ainsi, l'idée-force de cet article demeure : la vieillesse est un fait que le droit ne connaît pas.

 

Lire le résumé de l'article ci-dessous.

16 octobre 1991

Conférences

Logique des normes et hiérarchie des sources

Référence complète : Frison-Roche, M.-A., Logique des normes et hiérarchie des sources, in Sciences du texte juridique, 16 octobre 1991, Royaumont.

10 juillet 1991

Base Documentaire : Doctrine

La jurisprudence

Référence complète : Zénati, F., La jurisprudence, coll. " Méthodes du droit" , Éditions Dalloz, 1991, 282 p.

 

Consulter la table des matières.

Lire l'introduction.

 

 

24 juin 1991

Base Documentaire : Jurisprudence

Arrêt du 24 juin 1991, Devanlay SA c/ Société des Galeries Lafayette et autres

Référence complète: Cour d'Appel de Paris, 24 juin 1991, Devanlay SA c/ Société des Galeries Lafayette et autres

 

Lire l'arrêt

20 juin 1991

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Fernando Gil, "Preuves"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Preuves de F. GIL, pour les Archives de Philosophie du droit, 1991.

20 juin 1991

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Frédéric Zénati, "La jurisprudence"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage La jurisprudence de F. ZENATI, pour les Archives de Philosophie du droit, 1991.

20 juin 1991

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage "Le recours aux objectifs de la loi dans son application"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Le recours aux objectifs de la loi dans son application, pour les Archives de Philosophie du droit, 1991.

15 mai 1991

Base Documentaire : Doctrine

📝La polémique entre Hans Kelsen et Carl Schmitt sur la justice constitutionnelle

► Référence complète ; N. Zanon, "La polémique entre Hans Kelsen et Carl Schmitt sur la justice constitutionnelle", in Principe d'égalité et droit au suffrage, Annuaire international de justice constitutionnelle, 5-1989, 1991, pp.177-189.

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► lire l'article.

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23 avril 1991

Base Documentaire : 05. CJCE - CJUE

Arrêt du 23 avril 1991, Klaus Höfner et Fritz Elser contre Macotron GmbH

Référence complète: CJUE, 6e chambre, 23 avril 1991, arrêt C-41/90, Klaus Höfner et Fritz Elser contre Macotron GmbH

Lire l'arrêt

20 avril 1991

Organisation de manifestations scientifiques

Participation à l'organisation scientifique du colloque "La découverte du sens en droit"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, (dir.), La découverte du sens en droit, colloque de l'Association française de philosophie du droit, Paris, avril 1991.

3 juillet 1990

Publications

Quelques remarques sur le droit de propriété, in Vocabulaire fondamental du droit

Quelques remarques sur le droit de propriété, en collaboration avec Dominique Terré-Fornacciari, in Vocabulaire fondamental du droit, Archives de Philosophie du Droit, tome 35, 1990, pp.233 à 244.

21 juin 1990

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage "L’analogie"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage L’analogie, pour les Archives de Philosophie du droit, 1990.

21 juin 1990

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage d'Alain Lempereur, "L’homme et la rhétorique"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage L’homme et la rhétorique, sous la direction d’A. LEMPEREUR, pour les Archives de Philosophie du droit, 1990.

21 juin 1990

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Paul Dubouchet, "Sémiotique juridique, introduction à une science du droit"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Sémiotique juridique, Introduction à une science du droit de P. DUBOUCHET, pour les Archives de Philosophie du droit, 1990.

13 juin 1990

Base Documentaire : Doctrine

Vocabulaire fondamental du droit

Référence complète : Archives de Philosophie du Droit (APD), Vocabulaire fondamental du droit, tome 35, ed. Sirey, 1990, 437 p.

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Voir notamment la présentation des articles :

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1 janvier 1990

Publications

Commentaire de l'Article 10 du Code civil

Référence : Commentaire de l’article 10 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil et du Juris-classeur de procédure civile, 1990.
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