6 janvier 1994
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : Cadiet, L., "Le spectre de la société contentieuse", in Écrits en hommages à Gérard Cornu, Droit civil, procédure, linguistique juridique, PUF, 1994, pp. 29-50.
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8 décembre 1993
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le choix de l’annulation comme sanction de l’indétermination du prix dans les contrats d’exclusivité, et ses conséquences, Les Petites Affiches, 8 décembre 1993, p.14 s.
24 novembre 1993
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le principe juridique d’égalité des compétiteurs sur le marché boursier, Bull. Joly, Bourse Produits financiers, 1993, n°138, p.720 s.
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17 novembre 1993
Organisation de manifestations scientifiques
17 novembre 1993
Conférences
12 juillet 1993
Publications
24 juin 1993
Enseignements : Participation à des jurys de thèses
23 juin 1993
Conférences
20 avril 1993
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’efficacité des cessions d’actions nominatives à l’égard de la société émettrice, en collaboration avec Dominique AIRAULT et Jacques REVUZ, Revue de droit bancaire et de la bourse, 1993, p.64 s
18 mars 1993
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Commentaire de l’arrêt rendu par le Tribunal des Conflits en date du 22 juin 1992, Compagnie des diamantaires d’Anvers (compétence judiciaire pour connaître de la responsabilité de l’État pour les agissements de la COB), JCP 1993, II, 22035.
16 février 1993
Base Documentaire : Doctrine
Référence complète : Oppetit, B., Éthique et vie des affaires, in Mélanges offerts à André Colomer, Litec, 1993, pp. 319-333.
Les étudiants de Sciences-Po peuvent lire l'article via le Drive, dossier "MAFR - Regulation & Compliance"
20 décembre 1992
Publications
3 novembre 1992
Publications
Référence complète : Brochier, E. et Frison-Roche, M.-A., Les décisions du Conseil des Bourses de Valeurs en matière d’offres publiques et le principe du contradictoire, Gaz. Pal., cahier d’actualité financière,3 novembre 1992.
9 juin 1992
Publications
10 mars 1992
Publications
Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’indétermination du prix , RTD civ. 1992, p.269 s.
24 juin 1991
Base Documentaire : Jurisprudence
Référence complète: Cour d'Appel de Paris, 24 juin 1991, Devanlay SA c/ Société des Galeries Lafayette et autres
23 avril 1991
Base Documentaire : 05. CJCE - CJUE
Référence complète: CJUE, 6e chambre, 23 avril 1991, arrêt C-41/90, Klaus Höfner et Fritz Elser contre Macotron GmbH
9 mars 1991
Publications
30 juin 1990
Organisation de manifestations scientifiques
1 janvier 1990
Organisation de manifestations scientifiques
28 juillet 1989
Base Documentaire : 01. Conseil constitutionnel
Référence complète: Conseil constitutionnel, 26 juillet 1989, Loi modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, Décision n°89-259 DC
23 janvier 1987
Base Documentaire : 01. Conseil constitutionnel
2 juillet 1985
Base Documentaire : 02. Cour de cassation
Référence complète : Com., 2 juillet 1985, Rémy Martin
Mise à jour : 3 avril 1985 (Rédaction initiale : 8 avril 2009 )
Base Documentaire : Doctrine
► Référence complète : Anders, G., La Haine à l'état d'antiquité, trad. et préfacé par Philippe Ivernel, Rivages Poches, La Haine, coll. "Petite bibliothèque", 2009.
L'ouvrage avait été publié par l'éditeur en 2007 sous le titre La Haine à l'état d'antiquité.
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