Les fiches récentes

21 septembre 2011

Base Documentaire : 03. Conseil d'Etat

Arrêt du 21 septembre 2011

Mise à jour : 13 septembre 2011 (Rédaction initiale : 2 août 2010 )

Publications : Régulation et Droit Économique

3 - Théorie Générale du Droit Economique

Mise à jour : 13 septembre 2011 (Rédaction initiale : 30 décembre 2008 )

Publications : I. Droit Civil Général et Droit des Contrats et de la Responsabilité

2. Droit des contrats et de la responsabilité

Mise à jour : 13 septembre 2011 (Rédaction initiale : 2 août 2010 )

Publications : I. Droit Civil Général et Droit des Contrats et de la Responsabilité

1 Droit Civil Général

Mise à jour : 5 septembre 2011 (Rédaction initiale : 26 octobre 2010 )

Enseignements : Les Grandes Questions du Droit, semestre 2010

Septième cours Grandes Questions du Droit

Le droit constitue lui-même un espace normatif. En cela, il se distingue d'autres espaces normatifs. En premier lieu, il s'oppose à la religion et à la morale. En second lieu, il se dégage du droit et de l'économie. Mais tout à la fois, il ne peut jamais tout à fait s'en abstraire, et en cela se prétendre universel, ni y être absorbé, ce qui le réduirait à une vision positiviste, servante et finalement totalitaire.

Mise à jour : 5 septembre 2011 (Rédaction initiale : 14 septembre 2010 )

Enseignements : Les Grandes Questions du Droit, semestre 2010

Deuxième cours Grandes Questions du Droit

Après avoir détaillé l'hypothèse de l'"antidroit" est abordé le deuxième couple de contraires, entre le droit positif et le droit naturel. Enfin, est traité le troisième couple de contraires, qui oppose droit objetcif et droits subjectifs.

Mise à jour : 5 septembre 2011 (Rédaction initiale : 7 septembre 2010 )

Enseignements : Les Grandes Questions du Droit, semestre 2010

Premier cours Grandes Questions du Droit

Les prolégomènes exposent le droit comme un ensemble dialectique de couples de contraires, par exemple celui du passé et du présent. Le premier couple oppose le droit et d'une part le "non-droit" et d'autre part l'"antidroit". Le deuxième couple de contraires oppose le droit positif et le droit naturel.

Mise à jour : 5 septembre 2011 (Rédaction initiale : 23 novembre 2010 )

Enseignements : Les Grandes Questions du Droit, semestre 2010

Dixième cours Grandes Questions du droit

La personne se caractérise par son aptitude à voir sa responsabilité engagée. L'article 1382 du Code civil synthétise cette double fonction de punition de la faute et de réparation du dommage. Aujourd'hui, la réparation du dommage subi par la victime prévaut, ce qui explique la responsabilité de l'enfant, l'allègement probatoire du lien de causalité et l'invention prétorienne du principe général de la responsabilité du fait des choses et du fait d'autrui. Aijourd'hui, la responsabilité s'est décentrée de la personne du repsonsable vers la personne de la victime.

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