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📜 Théorie, Sociologie et Philosophie du Droit
► Titres universitaires et diplômes :
🎓 Professeur des Universités, première classe.
🎓 Major de l'Agrégation des Facultés de Droit en droit privé et sciences criminelles.
🎓 Docteur d’État en droit (Paris 2), thèse soutenue avec les félicitations du jury, thèse publiée.
🎓 Licence de philosophie (Paris IV).
🎓 Diplôme d'Études Approfondies (DEA) de droit privé, (Université Panthéon-Sorbonne, Paris I), mention "Bien".
🎓 Diplôme d'Études Approfondies (DEA) de procédure, (Université Panthéon-Assas, Paris 2), mention "Très bien".
INTERVENTIONS PÉDAGOGIQUES ASSURÉES OU PROGRAMMÉES EN 2023
🏫 Séminaire, Droit de la Compliance, Université Lyon 3
RESPONSABILITÉS EXERCÉES en 2023
📚direction de collections d'ouvrages ; rapport scientifique officiel ; rédaction de chroniques ;
📧Newsletter MAFR-Law,Regulation,Compliance; 📧Newsletter MAFR-Compliance: sur le vif
📅organisation de manifestations scientifiques ; participation à des groupes d'experts
► 5 directions de collections universitaires : x ouvrages publiés en 2023
📚 Direction de la Collection COURS (série Droit privé), Dalloz :
📕R.
📚 Direction de la Collection DROIT & ÉCONOMIE (LGDJ - Lextenso) : titres publiés en 2023
📚 Direction de la collection RÉGULATIONS & COMPLIANCE (JoRC et Dalloz) : 1 titre déjà publié en 2023
📚 Direction de la collection COMPLIANCE & REGULATION (JoRC et Bruylant): 1 titre déjà publié en 2023
📚Direction de la collection LES AVENTURES DE L'OGRE COMPLIANCE (JoRC): 1 titre déjà publié en 2023
► 1 participation scientifique à un groupe d'experts
► Membre du groupe d'expert sur la désinformation auprès de l'Autorité de Régulation de la Communication (Arcom)
► publication en 2023 au titre de la Chronique MAFR "Droit de la Compliance" au Recueil Dalloz
► Chroniques "Droit de la Compliance" au Recueil Dalloz :
📝
► Rubrique "Compliance MAFR : sur le vif" : billets déjà parus en 2023
📧 Consulter les billets parus en 2023
► Newsletter "MAFR Law, Regulation and Compliance": billets parus en 2023
📧 Consulter l'ensemble de la Newsletter MAFR - Law, Compliance, Regulation
► organisations de manifestations scientifiques en 2023
📅 Coordination de la conférence
► Organisation des cycles de colloques du Journal of Regulation & Compliance se déroulant en partenariat avec des Universités françaises et étrangères tout au long de 2021
📅 L'obligation de Compliance
► Direction et codirection scientifique de colloques dans ce cycle de colloques
► x PUBLICATIONS FAITES EN 2023
► 1 Ouvrages publiés en 2023 :
📕Frison-Roche, M.-A. (dir.), La juridictionnalisation de la Compliance
📘Frison-Roche, M.-A. (dir.), Compliance Monumental Goals
► x articles dans des ouvrages collectifs déjà publiés en 2023
📝M.-A. Frison-Roche,
► x documents de travail disponible en format numériques, le plus souvent bilingues, publiés en 2023, comprenant les notes de bas de page, des développements en pop-up, des liens hypertextes, etc.
(Les commentaires "sur le vif" ne sont pas mentionnés). Ces travaux ne sont pas comptabilisés en "publications" établies traditionnellement ci-dessus.
► 7 CONFÉRENCES DONNÉES OU PROGRAMMÉES EN 2023
🎤 M.-A. Frison-Roche, "L’obligation de compliance, entre volonté et consentement : obligation sur obligation vaut", in : Obligation, devoir, pouvoir, culture, JoRC & Université Panthéon-Assas, Salle des Conseils, juin 2023.
🎤 M.-A. Frison-Roche, "L'usage par le droit de la compliance des puissances privées pour servir les droits de l’homme" in Université de Toulouse-Capitole Puissances privées et droits de l'homme, Toulouse, juin 2023
🎤 M.-A. Frison-Roche, "Conclusions", in Le devoir de vigilance des entreprises : l'âge de la maturité ?, Institut de droit européen des droits de l'homme et Centre de droit de l'entreprise, Université de Montpellier, 25 mai 2023
🎤 M.-A. Frison-Roche, "synthèse" in Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance, Perpignan, 7 avril 2023
🎤 M.-A. Frison-Roche, "Les buts monumentaux de la vigilance", in La société vigilante"", Aix, 24 mars 2023
🎤 M.-A. Frison-Roche, "Pourquoi le Droit de la Compliance", Bruxelles, 15 mars 2023
🎤 M.-A. Frison-Roche, "Droit de la Compliance : Tour d'horizon", in F. Ancel et M.-A. Frison-Roche (dir.), Ecole nationale de la magistrature (ENM), Droit de la compliance, Paris, 2 février 2023.
► DIVERS
💬 M.-A. Frison-Roche, "Les juges vont être de plus en plus présents dans le droit de la compliance", 1er mars 2023
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Ne sont pas ici détaillés :
- les billets publiés dans le corpus Compliance : sur le vif,
- l'actualisation permanente du Dictionnaire bilingue du Droit de la Régulation et de la Compliance,
- les articles d'actualité de Droit de la Régulation et de Droit de la Compliance parus en bilingue dans le Journal of Regulation & Compliance,
- les billets de blog et les vidéos de commentaires d'actualité diffusées dans l'espace numérique,
- les videos d'actualité et de pédagogie diffusées dans l'espace numérique, via MAFR TV,
- les activités de conseil ou d'arbitrage, qui ne sont pas des activités publiques.
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