Publications [802]

18 mars 1993

Publications

Commentaire de l'arrêt du Tribunal des Conflits du 22 juin 1992, Diamantaires d'Anvers

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Commentaire de l’arrêt rendu par le Tribunal des Conflits en date du 22 juin 1992, Compagnie des diamantaires d’Anvers (compétence judiciaire pour connaître de la responsabilité de l’État pour les agissements de la COB), JCP 1993, II, 22035.

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9 février 1993

Publications

L’étrangeté du langage judiciaire

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’étrangeté du langage judiciaire, Gazette du Palais, février 1993.

20 décembre 1992

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Bernard Bourgeois, "Études hégéliennes"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Études hégéliennes, de B. BOURGEOIS, pour les Archives de philosophie du droit, 1992.

20 décembre 1992

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Luc Bolstansky et Laurent Thévenot, "De la justification, les économies de la grandeur"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage De la justification, les économies de la grandeur, de L. BOLSTANSKY et L. THEVENOT, pour les Archives de Philosophie du droit, 1992.

3 novembre 1992

Publications

Les décisions du Conseil des Bourses de Valeurs en matière d’offres publiques et le principe du contradictoire

Référence complète : Brochier, E. et Frison-Roche, M.-A., Les décisions du Conseil des Bourses de Valeurs en matière d’offres publiques et le principe du contradictoire, Gaz. Pal., cahier d’actualité financière,3 novembre 1992.

 

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6 juillet 1992

Publications

Les critères de choix du repreneur

Rapport général sur Les critères de choix du repreneur, pour le Laboratoire de sociologique juridique de l’Université Panthéon-Assas, unité associée C.N.R.S. (U.R.A. 971), remis en juillet 1992 au Ministère de la justice.

25 juin 1992

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage "Le rationnel comme raisonnable, la justification en droit"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Le rationnel comme raisonnable, la justification en droit, de A. AARNIO, pour les Archives de philosophie du droit, 1992.

25 juin 1992

Publications

Compte-rendu de "L’évolution de la philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la seconde guerre mondiale"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage L’évolution de la philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la seconde guerre mondiale, sous la direction de G. PLANTY-BONJOUR et R. LEGEAIS, pour la Revue Internationale de Droit Comparé, 1992.

9 juin 1992

Publications

Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives dans différents pays d’Europe

Rapport général sur Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives dans différents pays d’Europe (Allemagne, Angleterre, Belgique, Espagne, France, Italie), en collaboration avec François TERRE, pour le Laboratoire de sociologie juridique, remis au Ministère de la recherche et de la Technologie, au Commissariat au Plan et au Ministère de la justice.

7 mai 1992

Publications

Logique, hiérarchie et dépendance des sources de droit, in "Lire le droit. Langue, texte, cognition""

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Logique, hiérarchie et dépendance des sources de droit, in BOURCIER, Danièle (dir.), Lire le droit. Langue, texte, cognition, L.G.D.J., 1992, p.121 s.

16 avril 1992

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage "L’informatique et le droit. L’hermine et la puce"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de L’informatique et le droit. L’hermine et la puce, Fondation BULL, pour la Revue trimestrielle de droit civil, 1992.

10 mars 1992

Publications

L’indétermination du prix

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’indétermination du prix , RTD civ. 1992, p.269 s.

 

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20 juin 1991

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Frédéric Zénati, "La jurisprudence"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage La jurisprudence de F. ZENATI, pour les Archives de Philosophie du droit, 1991.

20 juin 1991

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Fernando Gil, "Preuves"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Preuves de F. GIL, pour les Archives de Philosophie du droit, 1991.

20 juin 1991

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage "Le recours aux objectifs de la loi dans son application"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Le recours aux objectifs de la loi dans son application, pour les Archives de Philosophie du droit, 1991.

9 mars 1991

Publications

Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives

Rapport général sur Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures collectives (lois du premier mars 1984 et du 25 janvier 1985), en collaboration avec François TERRE, pour le Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Panthéon-Assas, unité associée C.N.R.S. (U.R.A. 971), remis en 1991 au Ministère de la Justice.

3 juillet 1990

Publications

Quelques remarques sur le droit de propriété, in Vocabulaire fondamental du droit

Quelques remarques sur le droit de propriété, en collaboration avec Dominique Terré-Fornacciari, in Vocabulaire fondamental du droit, Archives de Philosophie du Droit, tome 35, 1990, pp.233 à 244.

21 juin 1990

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage "L’analogie"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage L’analogie, pour les Archives de Philosophie du droit, 1990.

21 juin 1990

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Paul Dubouchet, "Sémiotique juridique, introduction à une science du droit"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Sémiotique juridique, Introduction à une science du droit de P. DUBOUCHET, pour les Archives de Philosophie du droit, 1990.

21 juin 1990

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage "Etudes de droit japonais"

21 juin 1990

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage d'Alain Lempereur, "L’homme et la rhétorique"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage L’homme et la rhétorique, sous la direction d’A. LEMPEREUR, pour les Archives de Philosophie du droit, 1990.

1 janvier 1990

Publications

Commentaire de l'Article 10 du Code civil

Référence : Commentaire de l’article 10 du Code civil, fascicule du Juris-classeur de droit civil et du Juris-classeur de procédure civile, 1990.

20 décembre 1989

Publications

Compte-rendu de l'ouvrage de Ch. Panier et de F Ringelheim, "Les pouvoirs du judiciaire"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte-rendu de l’ouvrage Les pouvoirs du judiciaire, de Ch. PANIER et F. RINGELHEIM, pour les Archives de Philosophie du droit, 1989.

7 janvier 1977

Publications

La procédure injuste, in "De l’injuste au juste"

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, La procédure injuste, in Baranès, W. et Frison-Roche, M.-A. (dir.), De l’injuste au juste, coll. « Thèmes et commentaires », Dalloz, 1997, p.77 s.

 

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17 février 1993

Publications

Le droit comme tradition

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Le droit comme tradition (à propos des Lieux de mémoire), Magazine littéraire, février 1993
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