The recent news

May 11, 1993

Organization of scientific events

Références complètes : FRISON-ROCHE, Marie-Anne (dir.),  Les procédures accélérées, enjeux d'une nouvelle justice, colloque de l'Institut d'Etudes Judiciaires d'Angers et du Centre de recherche en droit social et de droit des entreprises d'Angers, 11 mai 1993.

April 26, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "Le droit comme tradition", Magazine littéraire, février 1993.

 

Article rédigé dans le numéro spécial consacré à la parution des "Lieux de mémoire", dirigé par Pierre Nora.

April 26, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, "L’utilisation de l’outil sociologique dans l’élaboration de la jurisprudence", Revue de recherche juridique, 1993/4, p.1271 s.

Accéder à l'article.

 

April 20, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’efficacité des cessions d’actions nominatives à l’égard de la société émettrice, en collaboration avec Dominique AIRAULT et Jacques REVUZ, Revue de droit bancaire et de la bourse, 1993, p.64 s

 

Accéder à l'article.

April 8, 1993

Conferences

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’utilisation de l’outil sociologique dans l’élaboration de la jurisprudence, in La jurisprudence, Colloque de l’association internationale de Méthodologie juridique, 8 avril 1993, Rabat, Maroc.

March 18, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Commentaire de l’arrêt rendu par le Tribunal des Conflits en date du 22 juin 1992, Compagnie des diamantaires d’Anvers (compétence judiciaire pour connaître de la responsabilité de l’État pour les agissements de la COB), JCP 1993, II, 22035.

Lire l'arrêt et son commentaire.

 

Feb. 9, 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’étrangeté du langage judiciaire, Gazette du Palais, février 1993.

Jan. 25, 1993

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Jury de la thèse de Monsieur OUDJEDI-DAMERDJI, L’organisation économique et sociale de Hemcen et de sa région à la veille de la colonisation française, Paris II (président : François Terré), 1993.