Les fiches récentes

18 mars 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, Commentaire de l’arrêt rendu par le Tribunal des Conflits en date du 22 juin 1992, Compagnie des diamantaires d’Anvers (compétence judiciaire pour connaître de la responsabilité de l’État pour les agissements de la COB), JCP 1993, II, 22035.

Lire l'arrêt et son commentaire.

 

9 février 1993

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, L’étrangeté du langage judiciaire, Gazette du Palais, février 1993.

25 janvier 1993

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Jury de la thèse de Monsieur OUDJEDI-DAMERDJI, L’organisation économique et sociale de Hemcen et de sa région à la veille de la colonisation française, Paris II (président : François Terré), 1993.

21 janvier 1993

Organisation de manifestations scientifiques

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, (dir.), Le procès, cycle de conférences de l'Ecole doctorale d'histoire, de sociologie et de philosophie du droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), 1993. 

20 décembre 1992

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage De la justification, les économies de la grandeur, de L. BOLSTANSKY et L. THEVENOT, pour les Archives de Philosophie du droit, 1992.

20 décembre 1992

Publications

Référence complète : FRISON-ROCHE, Marie-Anne, compte rendu de l’ouvrage Études hégéliennes, de B. BOURGEOIS, pour les Archives de philosophie du droit, 1992.

11 décembre 1992

Base Documentaire : 02. Cour de cassation

11 décembre 1992

Base Documentaire : 02. Cour de cassation