24 janvier 2023

Base Documentaire : Doctrine

CATILLON, Vincent🕴️

📗La nature monétaire des cryptomonnaies

â–ş RĂ©fĂ©rence complète : V. Catillon, La nature monĂ©taire des cryptomonnaies, prĂ©f. L. Thibierge, avant-propos Th. Le Gueut, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, Institut de Droit des Affaires, 2023, 340 p.

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â–ş RĂ©sumĂ© de l'ouvrage (fait par l'Ă©diteur) : "Le Bitcoin et Ă  sa suite, la multitude des cryptomonnaies, rĂ©volutionnent les sphères financière, monĂ©taire et juridique. Cette remise en cause de la norme monĂ©taire tient aux procĂ©dĂ©s mis en Ĺ“uvre : un fichier informatique, le coin, et un registre distribuĂ©, la Blockchain. Leur conjonction rĂ©ussit Ă  transformer un simple fichier copiable Ă  l’infini, en une unitĂ© de monnaie non duplicable. Ces qualitĂ©s numĂ©riques autorisent les transactions sans recourir aux tiers de confiance, les Ă©tablissements de crĂ©dit. DĂ©livrĂ©es de toutes contraintes matĂ©rielles et de toutes intermĂ©diations, elles circulent librement par-delĂ  les frontières, dĂ©tachĂ©es du joug des États. Se pose dès lors la première problĂ©matique : une monnaie peut-elle ĂŞtre juridiquement reconnue en l’absence de tutelle Ă©tatique ? Leur forte volatilitĂ© complique en outre leur apprĂ©hension par le droit. En cela, elles ne pourraient faire fonction d’unitĂ© de compte, voire d’unitĂ© de paiement. Les cryptomonnaies commandent par consĂ©quent un dĂ©bat renouvelĂ© de la nature juridique de la monnaie. Les recherches historiques rĂ©vèlent qu’en tout temps il a circulĂ© des monnaies privĂ©es. Cette Ă©vidence bouleverse la thĂ©orie juridique. La monnaie lĂ©gale ne forme plus l’épicentre de la pensĂ©e dominante. L’autre pan de l’étude a trait Ă  l’analyse fonctionnelle de la monnaie. Son traitement juridique autorise la comprĂ©hension des mĂ©canismes monĂ©taires Ă  l’œuvre en droit et permet d’asseoir le caractère monĂ©taire des cryptomonnaies.".

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