May 30, 2014
Teachings : Grandes Questions du Droit, Semestre d'Automne 2014
Cours Grandes Questions du Droit
Livret d'enseignement, semestre d'automne 2014
Le cours de "Grandes Questions du Droit" a deux objectifs, correspondant à la double nature du droit. Le droit participe en premier lieu à la constitution des liens sociaux, résulte de l’histoire, exprime une culture, apporte sa puissance à des valeurs. Dans un système démocratique, il a pour fin d’entraver la force injuste, le droit ne devant pas se dissocier de la justice. Pour le comprendre, il faut donc l’analyser « de l’extérieur ». En second lieu et tout autant, le droit est une technique : c’est pourquoi le cours a pour objectif de faire comprendre le droit « de l’intérieur », par l’acquisition du vocabulaire, des raisonnements et la connaissance des institutions. Le droit est un système dont il faut maîtriser les sources (la Constitution, les lois, les traités, les décisions juridictionnelles, les contrats, les pratiques, etc.) et les méthodes.
Se déroulent ainsi 12 leçons, dont les contenus s’entrecroisent :
1- L’organisation institutionnelle de la France ; 2- La fragilité de l’organisation dogmatique du système juridique ; 3- Le droit et les valeurs ; 4 - La migration de la Constitution au centre du système juridique ; 5 - L’articulation des normes ; 6 –a Le juge ; 7 - Le procès ; 8- La responsabilité ; 9- Le contrat ; 10 – Les choses et les personnes ; 11 – Les droits fondamentaux ; 12 – Les prochaines Grandes Questions du Droit.
Un plan de cours est disponible. Il est susceptible au fur et à mesure de l'actualité et du déroulement de l'enseignement.
Modes de validation
L’enseignement donne lieu à un contrôle continu, opéré au sein des conférences. Le contrôle continu s’appuie sur un galop d’essai, au moins une note d’exposé, une note de participation et une note de travail écrit relevé. La note de contrôle continue correspond à 2/3 de la note globale. L’enseignement est sanctionné par un examen terminal portant sur l’ensemble du programme et représentant 1/3 de la note global. Les sujets du galop d’essai comme ceux de l’examen terminal sont choisi en équipe pédagogique, réunissant le professeur d’amphi et les maîtres de conférence des différents campus.
Avoir davantage de précisions et accéder à des annales.
Charge de travail
Chaque séance de conférence doit être préparée et le maître de conférence demande un à deux exercices oraux, ainsi qu’un exercice écrit, indépendamment du galop d’essai, lequel est une simulation de l’examen final. En outre, l’étudiant est incité à faire des lectures par lui-même, en s’appuyant sur les indications bibliographiques données en conférence ou sur les supports pédagogiques du cours d’amphi. Il est conseillé d’utiliser ceux-ci, disponibles sur Internet, pour se familiariser sur les thèmes avant la tenue des cours et des conférences.
Lecture principale conseillée
- Cabrillac, R., Introduction générale au droit, 10ième éd., coll. « Cours Dalloz », Dalloz, 2013, 245 p.
Lectures complémentaire
Accéder à la liste des lectures dans le plan détaillé du Cours.
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