🎭𝐅𝐢𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 🎬𝑳𝒂 𝒗𝒐𝒊𝒆 𝒅𝒖 𝒅𝒓𝒐𝒊𝒕 : 𝐩𝐞𝐮𝐭-𝐨𝐧 𝐬𝐞 𝐩𝐥𝐚𝐢𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐪𝐮𝐚𝐧𝐝 𝐨𝐧 𝐚 "𝐜𝐨𝐧𝐬𝐞𝐧𝐭𝐢" à ê𝐭𝐫𝐞 𝐟𝐫𝐚𝐩𝐩é ?

Dans le feuilleton coréen qui apprend beaucoup sur le Droit, "La voie du Droit", (en anglais Beyond the Bar ),

chacun des épisode est un cas pratique.

🎞️ voir la bande-annonce.

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Le 6ième épisode a pour titre : "Et l'amour rend aveugle".

Il a pour sujet une jeune fille qui vient montrer des traces de blessures infligées par son compagnon. Ces blessures sur les épaules et le dos la marquent à vie et l'éloignent de son métier de mannequin. Elle veut agir au pénal et au civil contre celui qui depuis a rompu avec elle et, malgré l'amour qu'elle continue à lui porter, la rejette et l'humilie.

Dans le cabinet d'avocat, les jeunes avocats en rient d'abord, certain relevant que la boxe aussi consiste à frapper l'autre, et certains se rappelant que par amour ils ont fait des choses qui aujourd'hui leur paraissent "insensées".

L'avocat qui dirige le département Litigation, héros de la série, reconnait la difficulté du cas car la jeune fille a accepté ces jeux, que le cas est presque perdu d'avance du fait du consentement, mais il explique que si le droit américain est si puissant, c'est parce que des avocats ont tenté de persuader des juges sur des raisonnements nouveaux de rendre des décisions justes. Il plaidera donc le cas (dans les images précédentes, le fondateur de ce grand cabinet d'avocat a expliqué à son fils qu'il ne lui cédera pas la direction du cabinet car il faut dans un partnership avoir une capacité à croire en des valeurs, en agir en conséquence et à fédérer autour de cela).

LE CAS :

COMMENT SE PLAINDRE DE VIOLENCES AUXQUELLES L'ON A PAR AVANCE CONSENTI ?

UN SEUL MOYEN : PLAIDER LA FOLIE ....

I. LA FORME PRISE PAR LE CONSENTEMENT : UN CONTRAT FORMELLEMENT ACCEPTE

La victime a signé un contrat par lequel elle accepte expressément d'être frappée.

Mais tout d'abord l'avocate pourrait souligner le caractère illicite d'un tel contrat (dans un monde où tout s'échange et où tout est spectacle, c'est paradoxalement l'argument qui n'est pas le plus solide...).

Puis, il s'avère que ce contrat n'a pas été présenté par l'auteur des coups et blessures comme un engagement juridique, mais comme un "rituel", faisant partie du cérémonial de leurs jeux amoureux, alors qu'il voulait en réalité, sachant bien qu'il ne faut pas battre autrui, se protéger juridiquement. C'est donc l'hypothèse du dol qui sera soulevée par l'avocate, voire l'absence même de consentement, puisqu'elle croyait s'amuser alors que le bénéficiaire voulait la lier par le Droit.

Cette perspective contratuelle n'est pas développée dans l'épisode : cela semble acquis par tous que le consentement est efficace, que le contrat est un mode de preuve de l'expression de la libre volonté et qu'il faut pour la victime briser ce principe-là.

D'ailleurs, il s'avère qu'elle a consenti non seulement aux coups, mais encore à être filmée par l'auteur des coups pendant qu'ils étaient infligés.

II. CE QUI PEUT DETRUIRE L'EFFICACITE DU CONSENTEMENT A ETRE FRAPPE : LE "FOL AMOUR"

Cela fournit le titre de l'épisode.

La victime est "follement" amoureuse de celui qui la bat. L'avocat va donc construire un argument juridique de "diminution de capacité juridique" du fait de l'amour porté par la victime à l'auteur des violence, état mental la privant de sa capacité à exprimer une libre volonté, le consentement cessant ainsi d'être la trace de la volonté.

III. CE QUI PEUT DETRUIRE L'EFFICAICITE DU CONSENTEMENT A ETRE FRAPPE : LA DEPENDANCE

L'avocate va développer le thème de la dépendance économique. Le jeune homme est riche et elle est pauvre. Il lui donne des objets de valeur. L'on n'est pas loin d'une relation marchande. Contre des avantages matérielles, elle accepte d'être frappée.

Elle est dans une relation de dépendance psychologique, nous dirions une relation d'emprise.

Cette dépendance présente est alimentée par la peur d'être abandonnée : c'est parce qu'il a rompu une première fois que pour renouer cette relation, elle accepte des relations sado-masochistes.

IV. AIR DU TEMPS JURIDIQUE : permettre à chacun à s'exposer à la violence d'autrui sans que le Droit n'ait rien, sur le principe, à y redire ?

Sauf à plaider la folie.

Ce récit fictif est étrange car voilà un principe admis : l'efficacité du consentement pour être frappé, la validité d'un contrat pour ce faire.

L'ingénuosité juridique ne se déploie que pour trouver une exception, que les avocats ne cessent de dire très hasardeuse : la perte de la capacité à consentir efficacement car elle aurait "perdu la raison".

Il vaudra mieux faire un arrangement entre les deux parties à ce contrat, elle notamment pour être dédommagée mais aussi, c'est ainsi que cela est présenté, pour que les films ne soient pas utilisés, notamment diffusés.

Un esprit plus classique et plus protecteur aurait dit que l'on ne peut pas consentir juridiquement à être frappé. L'on aurait alors construit le storyboard différemment. Mais le droit coréen est sans doute dans un air du temps différent, celui de disponibilité de soi-même qui conduit à permettre à chacun à s'exposer à la violence d'autrui sans que le Droit n'ait rien, sur le principe, à y redire.

Sauf à plaider la folie.

Ou à régler cela dans la même logique contractuelle.

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