June 18, 2014

Thesaurus : Doctrine

CHACORNAC, Jérôme🕴️

đź“—Essai sur les fonctions de l'information en droit des instruments financiers

â–ş RĂ©fĂ©rence complète : J. Chacornac, Essai sur les fonctions de l'information en droit des instruments financiers, prĂ©f. F. Drummond, Dalloz, Hors collection Dalloz, 2014, 663 p.

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â–ş RĂ©sumĂ© de l'ouvrage (fait par l'auteur) : L’information est au coeur du droit financier. De nombreuses règles imposent de multiples obligations d’information aux Ă©metteurs, aux prestataires de services d’investissement et aux investisseurs. Le droit financier sanctionne en outre les abus de marchĂ©, et rĂ©git l’élaboration des opinions Ă©mises par les analystes financiers et les agences de notation.

Face Ă  un tel amas de normes, au carrefour du droit des sociĂ©tĂ©s, du droit des contrats et du droit rĂ©pressif, il est nĂ©cessaire de dĂ©terminer la cohĂ©rence d’ensemble du dispositif Ă  mĂŞme d’en amĂ©liorer l’intelligibilitĂ© et d’en maĂ®triser le dĂ©veloppement. Ă€ cet Ă©gard, les justifications du dĂ©veloppement de l’information couramment avancĂ©es relèvent davantage des thĂ©ories financières que du droit, et ne rendent pas compte des difficultĂ©s auxquelles se heurtent lĂ©gislateur et juge dans l’élaboration et l’interprĂ©tation du droit financier.

La cohérence du traitement juridique de l’information doit alors être recherchée à partir de la nécessité d’informer l’ensemble des acteurs sur le risque inhérent aux instruments financiers.

Le droit financier se construit ainsi en s’appuyant sur ces deux fonctions intellectuelles de l’information : sa fonction descriptive et sa fonction prĂ©dictive.

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